Première réunion de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure (COP1)

La première réunion de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure (COP1) se tiendra du 24 au 29 septembre 2017 au Centre International de Conférences de Genève, en Suisse.

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La Conférence se terminera par un segment de haut niveau les 28 et 29 septembre 2017, organisé sous l’égide du Président de la Suisse, sur le thème « Dire adieu au mercure » (“Making mercury history”), afin de célébrer l’engagement pris par la communauté internationale au regard de la Convention de Minamata. La Conférence sera précédée, les 23 et 24 septembre 2017, de réunions préparatoires, en particulier de réunions régionales et du Bureau.

A la suite de la septième session du comité de négociation intergouvernemental, le secrétariat a invité les gouvernements et parties prenantes intéressées à transmettre leurs contributions sur un certain nombre de sujets qui seront considérés lors de la première réunion de la Conférence des Parties. Les contributions reçues sont disponibles ici.

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Le secrétariat provisoire organisera une série de réunions régionales en préparation de la première réunion de la Conférence des Parties:

  • Asie-Pacifique: 5-7 juillet 2017, Bangkok, Thaïlande
  • Afrique: 11-13 juillet 2017,  Johannesbourg, Afrique du Sud
  • Europe centrale et orientale: 12-13 juillet 2017, Brno, République tchèque
  • Amérique latine et Caraïbes: 25-28 juillet 2017, Buenos Aires, Argentine

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Les informations pratiques de la première réunion de la Conférence des Parties sont disponibles ici.

Les documents officiels de la réunion seront publiés ci-dessous au fur et à mesure qu’ils sont disponibles.


UNEP/MC/COP.1/1 - Ordre du jour provisoire

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UNEP/MC/COP.1/2 - Note de scénario pour la première réunion de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure

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UNEP/MC/COP.1/3 - Projet de règlement intérieur de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure

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UNEP/MC/COP.1/5 - Orientations concernant les sources d’approvisionnement en mercure et son commerce (article 3), en particulier le recensement des stocks et des sources d’approvisionnement (alinéa a) du paragraphe 5), et formulaires et orientations pour obtenir le consentement à l’importation de mercure (paragraphes 6 et 8)

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UNEP/MC/COP.1/6 - Éléments requis de l’attestation nécessaire pour l’importation de mercure en provenance d’un État non partie conformément aux paragraphes 6 b) et 8 de l’article 3

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UNEP/MC/COP.1/7 - Guidance in relation to mercury emissions (article 8) referred to in paragraphs 8 (a) and 8 (b) - ENGLISH ADVANCE

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UNEP/MC/COP.1/10 - Membership of the Implementation and Compliance Committee as referred to in paragraph 3 of article 15 - ENGLISH ADVANCE

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UNEP/MC/COP.1/11 - Timing and format of the reporting to be followed by the parties, as set out in paragraph 3 of article 21- ENGLISH ADVANCE

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UNEP/MC/COP.1/12 - Establishment of arrangements in regard to effectiveness evaluation as referred to in paragraph 2 of article 22 - ENGLISH ADVANCE

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UNEP/MC/COP.1/13 - Projet de règles de gestion financière de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure et de ses organes subsidiaires et dispositions financières régissant le fonctionnement du secrétariat de la Convention

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UNEP/MC/COP.1/15 - Draft memorandum of understanding between the Conference of Parties to the Minamata Convention on Mercury and the Council of the Global Environment Facility - ENGLISH ADVANCE

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UNEP/MC/COP.1/16 -Formulaires d’enregistrement de dérogations aux dates d’abandon définitif figurant dans l’Annexe A et l’Annexe B, y compris les informations à fournir lors de l’enregistrement d’une dérogation, et modèles de registre des dérogations

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UNEP/MC/COP.1/17 -Guidance document on the preparation of national action plans for artisanal and small-scale gold mining- ENGLISH ADVANCE

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UNEP/MC/COP.1/19 -Consideration of the report on mercury emissions related to then open burning of waste- ENGLISH ADVANCE

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UNEP/MC/COP.1/22 -Matters for action by the Conference of the Parties under articles 3, 4, 5, 14 and 16 of the Minamata Convention on Mercury- ENGLISH ADVANCE

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UNEP/MC/COP.1/23 -Guidance in relation to mercury emissions referred to in paragraphs 9 (a) and 9 (b) of article 8- ENGLISH ADVANCE

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UNEP/MC/COP.1/24 -Guidance in relation to releases of mercury (article 9), particularly in regard to best available techniques and best environmental practices (paragraph 7 (a)) and the methodology for preparing inventories of releases (paragraph 7 (b))- ENGLISH ADVANCE

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UNEP/MC/COP.1/25 -Draft guidelines on the interim storage of mercury and mercury compounds referred to in paragraph 3 of article 10 - ENGLISH ADVANCE

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UNEP/MC/COP.1/26 -Compilation d’informations complémentaires sur l’utilisation des seuils applicables aux déchets de mercure

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UNEP/MC/COP.1/27 -Guidance on the management of contaminated sites referred to in paragraph 3 of article 12- ENGLISH ADVANCE

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