COP1 Décisions

MC-1/1 - Règles de procédure

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MC-1/2 - Orientations concernant les sources d’approvisionnement en mercure et son commerce

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MC-1/3 - Orientations relatives à l’attestation concernant les sources d’approvisionnement en mercure et son commerce

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MC-1/4 - Orientations concernant les émissions de mercure

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MC-1/5 - Orientations à l’intention du Fonds pour l’environnement mondial

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MC-1/6 - Programme international spécifique visant à soutenir le renforcement des capacités et l’assistance technique, telle que finalisée par la Conférence des Parties à sa deuxième réunion (novembre 2018)

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MC-1/7 - Composition du Comité de mise en œuvre et du respect des obligations (art.15, par.3)

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MC-1/8 - Périodicité et présentation des rapports à respecter par les Parties

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MC-1/9 - Mise en place d’arrangements en matière d’évaluation de l’efficacité

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MC-1/10 - Règles de gestion financière de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure et de ses organes subsidiaires et dispositions financières régissant le fonctionnement du Secrétariat de la Convention

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MC-1/11 - Secrétariat

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MC-1/12 - Formulaires d’enregistrement de dérogations aux dates d’abandon définitif figurant dans l’Annexe A et l’Annexe B et modèles de registre des dérogations

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MC-1/13 - Orientations surl’élaboration de plans d’action nationaux concernant l’extraction minière artisanale et à petite échelle d’or

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MC-1/14 - Émissions de mercure liées au brûlage de déchets à l’air libre

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MC-1/15 - Programme de travail du Secrétariat et projet de budget pour l’exercice biennal 2018–2019

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MC-1/16 - Orientations concernant les émissions de mercure

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MC-1/17 - Orientations concernant les rejets de mercure

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MC-1/18 - Projet de directives concernant le stockage provisoire du mercure et des composés du mercure visées au paragraphe 3 de l’article 10

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MC-1/19 - Déchets de mercure

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MC-1/20 - Orientations sur la gestion des sites contaminés

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MC 1/21 - Renforcement des capacités, assistance technique et transfert de technologies aux fins de la Convention de Minamata sur le mercure

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